18/11/2016

Ordre du jour du conseil communal du 24 novembre

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onseil à 18 heures

 1) Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

2) Plan d’action en faveur de l’énergie durable dans le cadre de la convention des maires.

3) Fixation des conditions de recrutement d’un ouvrier et constitution d’une réserve.

4) Agrément de l’Entreprise de formation par le travail du CPAS.

5) Modification statutaire n° 2 et convention d’apports des associés à l’Association Chapitre XII Résidence Préfleuri

6) Diverses assemblées générales d’intercommunales.

7) Etude de rénovation et/ou extension de l’école de TRONQUOY.

8) Aménagement du coteau du Hays en vignoble, rénovation des murs de pierres sèches et création d’un escalier.

9) Rénovation du quartier du Terme phase I.

10)Travaux de mise en conformité des installations électriques de certains bâtiments communaux.

11)Achat d’un camion et d’un tracto-pelle pour le service technique.

12)Vente d’emprises à PETITVOIR à la Société Publique de Gestion des Eaux dans le cadre de la création d’un collecteur d’eaux usées de GRANDVOIR vers WARMIFONTAINE. 13)Adjudication de la vente d’une parcelle communale d’habitat sise Cheravoie à NEUFCHATEAU.

14)Adjudication de la vente d’une partie de parcelle communale agricole sise au Poteau de Fer à OFFAING.

15)Procès-verbal de vérification de la caisse du Directeur financier.

16)Rapport annuel 2016.

17)Budget 2017.

18)Coût-vérité 2017 de la gestion des déchets.

19)Dotation 2017 à la zone de secours du Luxembourg.

20)Dotation 2017 à la zone de police Centre-Ardenne.

21)Taxes sur les mâts affectés aux communications GSM 2016, 2017 et années Suivantes. 22)Taxe de séjour. 23)Convention d’aide avec l’Académie d’Eté.

HUIS CLOS

24)Remplacement de l’attaché spécifique technique lorsqu’il est en congé ou empêché. 25)Ratification de diverses délibérations du collège communal relatives à l’enseignement.

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