• Conseil du 30 août

    Excusées:Mesdames Evrard et Gillet

     

     

    (1)  Approbation du procès-verbal de la séance précédente

     

     

    (2)  Accueil temps libre - rapport d'activités 2015/2016 et plan d'action 2016/2017

     

    Prend connaissance du rapport du Conseil Communal de l’Accueil du 07/06/2016, du rapport d’activités 2015-2016 et du plan d’action 2016-2017 concernant l’Accueil Temps Libre.

     

    (3)  Convention sur l'organisation conjointe des commémorations annuelles à Hamipré entre la Ville et la Fraternelle du Souvenir d'Hamipré

     

     

    Art.1 : D'approuver la convention précitée.

    Art.2 : D’envoyer pour signature, la convention à la Fraternelle du Souvenir d’Hamipré après approbation.

     

    (4)- Résidence CHATEAUNEUF - Assemblée générale des copropriétaires - Désignation d'un représentant

    - Considérant que l’Office du Tourisme occupe une partie du rez-de-chaussée de la résidence CHATEAU NEUF sise Grand-Place, 2 à 6840 Neufchâteau ;

     

         

     

     

    -     François HUBERTY, échevin est désigné par 10 oui contre 6 à Marie Claire Castagne et une abstention.

     

    au titre de délégué auprès de l’assemblée générale des copropriétaires de la résidence CHATEAU NEUF pour y représenter la commune à l’occasion des assemblées générales ordinaires et extraordinaires jusqu’au terme de son mandat actuel et/ou au plus tard jusqu’à la fin de la présente législature.

     

    La minorité craint un conflit d'intérêt et a présenté de ce fait Marie Claire Castagne

     

    (5) - Conférence Luxembourgeoise des Elus - Approbation du contrat de supracommunalité entre les Communes et la Province de Luxembourg

     

     

    DECIDE :

     

    Art.unique : d’approuver le contrat de supracommunalité entre la Province et les Communes du Luxembourg précité et ci-annexé.

     

    (6) - Convention de mise à disposition d'un local entre la Ville et l'ALE - Approbation

     

    DECIDE :

     

    Art.unique : d’approuver le projet de convention d’occupation précité et ci-annexé. 

     

    Abstention de la minorité-la convention aurait dû être établie avant l'occupation.

     

    (7)  - Convention d'occupation précaire d'un local du Moulin Kelpper entre la Ville et la Société ""Saint-Vincent de Paul"" - Approbation

     

    DECIDE :

     

    Art.unique : d’approuver le projet de convention d’occupation à titre précaire précité et ci-annexé.

     

    Abstention de la minorité-la convention aurait dû être établie avant l'occupation.

     

    (8) - Convention de mise à disposition d'un local entre la Ville et la Maison du Tourisme - Approbation

     

    DECIDE :

     

    Art.unique : d’approuver le projet de convention de mise à disposition d’un local précité et ci-annexé.

     

    Abstention de la minorité-la convention aurait dû être établie avant l'occupation. 

     

    (9)  - Immeuble HILGER - Convention d'emphytéose entre la Ville et le Foyer Centre Ardenne - Approbation

     

    Ce point est reporté

     

     

     

     

    (10)   Vente de bois - cahier général des charges modifié 2016 - app)robation

     

    DECIDE

     

    D’adopter le nouveau cahier général des charges pour les ventes de bois et les annexes y afférentes ainsi que le cahier des charges relatif aux clauses particulières.

     

     

    (11)   Circulaire budgétaire 2017 pour le Centre Public d'Action Sociale

     

    DECIDE A L’UNANIMITE

     

    D’Approuver le projet de circulaire budgétaire 2017 pour le Centre Public d’Action Sociale.

     

    La minorité regrette que le budget du CPAS ne vient jamais en conseil communal.

     

    (12)   Politique d'aide communale aux tiers - Semaine Chantante - 2016.

     

    Décide

     

    Art.1 : d’octroyer :

    Nature de la subvention : une aide financière de 700,00 €.

    Etendue de la subvention : pour l’année 2016

    Dénomination du bénéficiaire : SEMAINE CHANTANTE DE NEUFCHATEAU - Rue Nouvelle, 29 à 6890 TRANSINNE.

    Les fins en vue desquelles la subvention est octroyée : en vue d’organiser la 50ème édition de la Semaine Chantante de Neufchâteau du 11 au 20 août 2016.

    Les conditions d’utilisation particulières, le cas échéant : l’association devra faire apparaître la participation de la Ville par un logo, blason ou autre moyen visible.

    Les justificatifs à produire par le bénéficiaire : sans obligation accessoire.

     

     

    (12)   Politique d'aide communale aux tiers - ASBL CHARON - 2016.

    Décide

     

    Art.1 : d’octroyer :

    Nature de la subvention : une aide financière de 100,00 €/personne aidée soit un montant total de 1300,00 € (calculé sur base des chiffres 2015).

    Etendue de la subvention : pour l’année 2016

    Dénomination du bénéficiaire : ASBL CHARON – Gives, 1284 à 6686 BERTOGNE.

     

     

    (12)   Politique d'aide communale aux tiers - ASBL BABY SERVICE DU LUXEMBOURG - 2016.

     

    Décide

     

    Art.1 : d’octroyer :

    Nature de la subvention : une aide financière de 0,50 €/jour par enfant domicilié à Neufchâteau, soit un montant de 1978,50 € (calculé sur base des chiffres 2015).

    Etendue de la subvention : pour l’année 2016

    Dénomination du bénéficiaire : BABY SERVICE DU LUXEMBOURG - Rue des Déportés, 41 à 6700  ARLON.

     

    La minorité regrette un manque de transparence. En réunion de commission, tout devrait être dévoilé-aide matérielle et aide financière.

     

    (13)   Fabrique d'église de Longlier - Budget 2017.

     

    A R R E T E 

     

    Art.1 : Le budget 2017 de la Fabrique d’église de LONGLIER, voté en séance du Conseil de fabrique du 11/07/2016, est approuvé comme suit :

    Ce budget présente en définitive les résultats suivants :

     

    Recettes ordinaires totales

    17935,50

    • dont une intervention communale ordinaire de secours de :

    17212,56

    Recettes extraordinaires totales

    5323,70

    • dont une intervention communale extraordinaire de secours de :

    0,00

    • dont un boni comptable de l’exercice précédent de :

    5323,70

    Dépenses ordinaires du chapitre I totales

    6796,00

    Dépenses ordinaires du chapitre II totales

    16463,20

    Dépenses extraordinaires du chapitre II totales

    0,00

    • dont un mali comptable de l’exercice précédent de :

    0,00

    Recettes totales

    23459,20

    Dépenses totales

    23259,20

    Résultat comptable

    0,00

     

     

    (13)  (Fabrique d'église de Namoussart - Budget 2017

     

    A R R E T E 

     

    Art.1 : Le budget 2017 de la Fabrique d’église de NAMOUSSART, voté en séance du Conseil de fabrique du 27/07/2016, est approuvé comme suit :

    Ce budget présente en définitive les résultats suivants :

     

    Recettes ordinaires totales

    11458,76

    • dont une intervention communale ordinaire de secours de :

    7834,17

    Recettes extraordinaires totales

    1762,15

    • dont une intervention communale extraordinaire de secours de :

    0,00

    • dont un boni comptable de l’exercice précédent de :

    0,00

    Dépenses ordinaires du chapitre I totales

    3468,50

    Dépenses ordinaires du chapitre II totales

    11268,00

    Dépenses extraordinaires du chapitre II totales

    0,00

    • dont un mali comptable de l’exercice précédent de :

    0,00

    Recettes totales

    14736,50

    Dépenses totales

    14736,50

    Résultat comptable

    0,00

     

     

    (13)   Fabrique d'église de Hamipré - Budget 2017

     

    A R R E T E 

     

    Art.1 : Le budget 2017 de la Fabrique d’église de HAMIPRE, voté en séance du Conseil de fabrique du 27/07/2016, est approuvé comme suit :

    Ce budget présente en définitive les résultats suivants :

     

    Recettes ordinaires totales

    9314,05

    • dont une intervention communale ordinaire de secours de :

    8619,46

    Recettes extraordinaires totales

    2989,51

    • dont une intervention communale extraordinaire de secours de :

    0,00

    • dont un boni comptable de l’exercice précédent de :

    0,0

    Dépenses ordinaires du chapitre I totales

    3325,00

    Dépenses ordinaires du chapitre II totales

    8979,56

    Dépenses extraordinaires du chapitre II totales

    0,00

    • dont un mali comptable de l’exercice précédent de :

    0,00

    Recettes totales

    12303,56

    Dépenses totales

    12303,56

    Résultat comptable

    0,00

     

     

    (13)   Fabrique d'église de Warmifontaine - Budget 2017

     

    A R R E T E 

     

    Art.1 : Le budget 2017 de la Fabrique d’église de WARMIFONTAINE, voté en séance du Conseil de fabrique du 30/06/2016, est approuvé comme suit :

    Ce budget présente en définitive les résultats suivants :

     

    Recettes ordinaires totales

    6843,04

    • dont une intervention communale ordinaire de secours de :

    6245,23

    Recettes extraordinaires totales

    1762,15

    • dont une intervention communale extraordinaire de secours de :

    0,00

    • dont un boni comptable de l’exercice précédent de :

    1762,15

    Dépenses ordinaires du chapitre I totales

    4006,00

    Dépenses ordinaires du chapitre II totales

    4599,19

    Dépenses extraordinaires du chapitre II totales

    0,00

    • dont un mali comptable de l’exercice précédent de :

    0,00

    Recettes totales

    8605,19

    Dépenses totales

    8605,19

    Résultat comptable

    0,00

     

     

    (14)  Urgence Budgétaire - Raccordement d'égout à Offaing

    - Vu la délibération du collège communal du 15/07/2016 approuvant le devis de l’entreprise Simon Jean-Luc sprl pour la réalisation du raccordement d’égout sis Haut Faing à Offaing pour un montant de 1.803,51€ TTC ;

     

    DECIDE

     

    D’admettre la dépense précitée.

     

     

    (15)   Remplacement du réseau d'égouttage sur le haut de la rue des Oies - Souscription de parts SPGE

     

     

    D E C I D E

     

    Art.1 : d’approuver le décompte final relatif aux travaux d’égouttage susvisés au montant de 30.705,27€ HTVA dont 6.448,11€ à charge de la Ville.

    Art.2 : de souscrire 258 parts de la catégorie F de 25,00€ chacune de l’organisme d’épuration agréé A.I.V.E correspondant à la quote-part financière dans les travaux susvisés, soit 6.448,11€ arrondi à 6.450,00€.

     

     

    (16) (DF) Plan d’investissement communal 2016-2017-2018

     

    (17)   Remplacement des luminaires avec lampe à mercure par des luminaires LEDS - convention cadre

     

     

    DECIDE  …

     

    Art.1 : de marquer son accord sur le remplacement  des lampes à vapeur de mercure haute pression sur la commune de Neufchâteau ;

    Art.2 : d’approuver le devis référencé n° 20424624 dossier 314208 reçu le 28/07/2016  d’un montant de 19.305,00 € htva adressé à la ville par la société Ores pour le remplacement des luminaires avec lampes de mercure haute pression sur la commune de Neufchâteau et de demander à Ores de ne pas exécuter le précédent devis;

     

    (18)   - AV-2016.178 - Acquisition d'une maison d'habitation à Rue des Oies n°24 appartenant à Mr VERNAY - Approbation du projet d'acte

     

    DECIDE :

     

    Art.1 : d’acquérir, pour un montant de 22.000 €, la parcelle cadastrée 1ère Division, Neufchâteau, Section A, Numéro 762A, située Rue des Oies n°24 d’une contenance d’après cadastre de 46ca.

     

    La minorité reconnaît que c'est un bon achat mais se demande comment la commune va réhabiliter cet immeuble en mauvais état.

     

    (19)  (SW) (BG) - AV-2014.169 - Déclassements et incorporations de voiries à Route du Père Lejeune/Petitvoir - Approbation du projet d'acte d'échange

     

    DECIDE :

     

    Art.1 : d’échanger, moyennant le paiement d’une soulte d’un montant de 4.500 € par Monsieur COLLIGNON, les lots n°1 et 3 avec le lot n°2 repris dans le plan dressé par le géomètre ROSSIGNOL en date du 05/08/2014.

     

    (20)   - AV-2016.180 - Achat d'une maison située Rue du Moulin n°4 appartenant à Mr Dumont - Approbation du projet d'acte

     

    DECIDE :

     

    Art.1 : d’acquérir, pour un montant de 50.000 €, la parcelle cadastrée 1ère Division, Neufchâteau, Section A, Numéro 1071E, située Rue du Moulin n°4 d’une contenance d’après cadastre de 37ca et d’une contenance d’après titre de 30ca.

     

     

    Monsieur Meunier sort.

     

    La minorité s'inquiète de l'avenir du Moulin Banal.

     

    (21)   - AV-2016.179 - Vente publique d'une parcelle située à Hamipré, Chaussée de Martelange - Approbation du projet de cahier des charges

     

    DECIDE :

     

    Art.1 : de vendre publiquement par soumissions et aux enchères entre les deux meilleurs offrants la partie de la parcelle cadastrée 4ème Division, Hamipré, Section B, Numéro 3A, d’une contenance de 15a 95ca telle que reprise dans le plan ci-annexé dressé par le géomètre ROSSIGNOL en date du 26/05/2016. La mise en vente se fera pour un montant minimum de 15.000 €.

    Art.2 : de revenir sur la délibération du Conseil Communal du 28/06/2016 afin de prévoir que les offres seront exclusivement acceptées jusqu’à la date butoir fixée et que toute soumission sans exception reçue après ces jour et heure sera rejetée (en ce compris celle envoyée – par recommandé ou non – avant ces date et heure buttoir et non réceptionnée à ces date et heure buttoir).

     

    (22) - AV-2014.168 - Vente publique des parcelles cadastrées 6ème Division, Tournay, Section E, numéros 98F et 102E

     

    DECIDE :

     

    Art.1 : de vendre publiquement par soumissions et aux enchères entre les deux meilleurs offrants, en deux lots, les parcelles cadastrées 6ème Division, Section E, Numéros 98F et 102E d’une contenance respective de 9a 50ca et 7a 50ca. Les deux mises en vente se feront pour un montant minimum correspondant au montant des valeurs vénales estimées.

     

    (23)  - AV-2015.173 - Mise en vente publique de la parcelle cadastrée 1ère Division, Section C, Numéro 18w située Rue Cheravoie - Approbation du cahier des charges

     

    DECIDE :

     

    Art.1 : de vendre publiquement par soumissions et aux enchères entre les deux meilleurs offrants la parcelle cadastrée 1ère Division, Section C, Numéro 18w située Rue Cheravoie d’une contenance de 1a 80ca et telle que reprise dans le plan ci-annexé dressé par le géomètre ROSSIGNOL en date du 13/10/2015. La mise en vente se fera pour un montant minimum correspondant au montant de la valeur vénale estimée.

     

    La minorité s'abstient, car il n'est pas opportun  de vendre ce bien.

     

    (24)  (SC-CHH) (MD-CG) Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Routes de la Région Wallonne n° N85 – Rond-Point Ardenne Logistics

     

     

    Art.1 : Sur le territoire de la commune de Neufchâteau, un sens giratoire est instauré au carrefour entre les voiries suivantes conformément au schéma annexé :

    -N85, P.K. 29.803 ;

    -A004365, P.K. 0.000 ;

    -A004361, P.K. 0.655 ;

    -route vers Ardenne Logistics (RC) ;

    La mesure est matérialisée par des signaux D5, ainsi que B1.

     

    Remarque de la minorité, la communication du collège laisse à désirer, une fois ce sont des routes communales et une autre fois ces mêmes routes ne sont plus communales!  

     

     

    (24) Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Routes de la Région Wallonne n° N85 - Passages piétons au rond-point Avenue de la Victoire à Neufchâteau

     

    DECIDE

     

     

    Art.1 : Sur le territoire de la commune de Neufchâteau, un sens giratoire est instauré au carrefour entre les voiries suivantes conformément au schéma annexé :

    - N40, P.K. 36. 336.

    - N85, P.K. 25.217 ;

    - Rue du Cimetière (RC)

    La mesure est matérialisée par des signaux D5, ainsi que B1.

    Art. 2 : Un passage pour piétons est délimité aux endroits suivants :

    -N40, au P.K. 36.294.

    -N40, au P.K. 36.367.

    -N85, au P.K. 25.241.

    La mesure est matérialisée par des bandes de couleur blanche, parallèles à l’axe de la chaussée, conformément à l’article 76.3 l’A.R.

     

    (25)   Communication des décisions de l’autorité de tutelle

    Prend connaissance des décisions de l’autorité de Tutelle suivantes :

    - Arrêté du 21/06/2016 : Approbation du règlement-redevance sur l’inscription et l’utilisation des services de la bibliothèque pour les exercices 2016 et suivants ;

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  • Conseil communal

    Ce soir, à 20 heures conseil communal.

     

    Les séances du conseil sont publiques.

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  • Pétanque

    Samedi 03 septembre

    à

    14h

    Grand Tournoi de doublettes

    Près du terrain de Foot de

    Neufchâteau

     

    Inscriptions pour chaque Tournoi dès 13 heures (5 euros par participant)

    Clôture des inscriptions 13h 45, début du tournoi à 14 heures.

     

     

     

    Président : Axel Remy, Vice-Président : Francine Bossicart,

    Trésorier : Georges Bernard, Secrétaire : Sébastien Arnould, Responsable des Ainés Michel Blaise,

    Membres : Richard Deneffe, André Gerson, Bruno Lequarré Jonathan Remy,

  • Du basket

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    Cela va se passer à Neufchâteau et les affiches sont exceptionnelles !
    Mardi 30/8 > betFIRST Liège – Sharks Antibes
    Vendredi 2/9 > betFIRST Liège – Châlons Reims
    Découvrez le programme complet, il y aura aussi du basket féminin avec Liège Panthers et les Castors Braine.

     

  • Rôle de garde

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    Un seul numéro pour toute la province

     

    1733

    Rôle de garde des pharmacies

     

     

    Tout le week-end, pharmacie LALOUX, tél: 061 27 15 20

     

    La  pharmacie LALOUX  assurera  la garde tous les jours de la semaine après la fermetures des pharmacies. 

     

    Pour connaître le médecin de garde en soirée, former le n° 1733 qui vous donnera le numéro du médecin de garde.

     

    N° de téléphone des médecins:

     

    Dr LECOMTE: 061 27 77 77

    Dr SIMEON: 061 27 72 72

    Dr PIRE: 061 27 88 06

    Dr BARTIAUX: 061 27 17 15

  • Ordre du jour du conseil du 30 à 20 heures

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    1) Approbation du procès-verbal de la séance précédente

    2) Rapport d’activités 2015 et plan d’action 2017 de l’Accueil Temps Libre

    3) Convention avec la Fraternelle d’Hamipré au sujet de l’organisation des commémorations militaires annuelles

    4) Désignation d’un représentant de la Ville à l’assemblée générale des copropriétaires de la Résidence Château Neuf, Grand Place 2

    5) Approbation du contrat de supracommunalité avec la Province de Luxembourg

    6) Convention de mise à disposition d’un local à l’Agence locale de l’Emploi

    7) Convention d'occupation précaire d'un local du Moulin Klepper avec la Conférence « Saint-Vincent de Paul »

    8) Convention de mise à disposition d’un local Grand Place 2 à la Maison du Tourisme asbl

    9) Modification de la convention d’emphytéose avec le Foyer Centre Ardenne concernant l’immeuble HILGER, rue Burnotte

    10) Approbation du cahier général des charges relatif aux ventes de bois en forêt publique

    11) Circulaire budgétaire du CPAS - 2017

    12) Diverses aides à des tiers : Semaine Chantante, ASBL Charon, ASBL Baby Service du Luxembourg

    13) Divers budgets 2017 de Fabriques d'église

    14) Admission d’une urgence budgétaire relative à un raccordement d'égout à Offaing

    15) Souscription de parts SPGE relative au remplacement du réseau d'égouttage sur le haut de la rue des Oies

    16) Plan d’investissement communal 2016-2017-2018

    17) Modification de la décision de remplacement des luminaires usagers avec lampe au mercure

    18) Acquisition d'une maison d'habitation à Monsieur VERNAY, Rue des Oies

    19) Echange de parcelles route du Père Lejeune à Petitvoir avec Monsieur COLLIGNON, suite à la suppression ou à l’incorporation de parcelles dans la voirie

    20) Acquisition d’une maison d’habitation à Monsieur DUMONT, rue du Moulin Grand-Place, 1 • B-6840 NEUFCHATEAU • Tél. 061 27 50 90 • Fax 061 27 50 99 Courriel : commune@neufchateau.be • IBAN : BE32 0910 0051 1402

    21) Vente publique d’une partie de parcelle agricole à Offaing au Poteau de Fer

    22) Vente publique d’un terrain d’habitat et de l’ancien presbytère de Tournay à Torimont

    23) Vente publique d’un terrain d’habitat Cheravoie à Neufchâteau

    24) Divers règlements complémentaires de circulation routière

    25) Communication des décisions des autorités de tutelle  

  • Aides aux enfants autistes

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    L'association," les autistes oubliés" a été créé par une famille qui est touchée par l'autisme car elle même a un enfant atteint d'autisme.

    Notre but est d'aider des familles essentiellement sur la province du Luxembourg ayant des enfants AUTISTES dans la mesure des possibilités de l Asbl.

    Nous allons organiser divers événements pour récolter des fonds afin d'aider à payer les soins qui ne sont pas remboursés par l'Etat belge !

    Organisation de sortie .

    Nous pouvons également donner une aide pédagogique et conseils divers aux familles.

    Nous ne bénéficions d'aucun subside les dons sont les bienvenus
    sur le compte BE43363159512601.

     

    Cette association souhaiterait organiser une St Nicolas pour ces enfants de la région . Pour cela, des jeux en tout genre et en bon état pour les petits et plus grands enfants, des poupées, peluches, petites voitures, jeux de société pas trop compliqués, des livres à colorier, crayons de couleur seraient les bienvenus.

     

     


    Pour  autres renseignements:


    Siege social


    Asbl "les autistes oubliés"
    40 Côte des Fontaines


    6840 Warmifontaine


    0477/715/999


    adresse mail :asbl.les.autistes.oublies@gmail.com

  • Memorial Van Damme

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  • Apéros à Grandvoir

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    Les premières dégustations vont avoir lieux... En primeur pour les Vauriens!
     
     

     
     
     
     
  • Journée boulangerie

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    Le domaine de la boulangerie vous intéresse ?
    Inscrivez-vous sans tarder à notre journée découverte !
    Il ne reste plus que quelque place