25/05/2016

Conseil communal du 24 mai

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Excusé:Mr Mignon

 

A l'entame du conseil, le bourgmestre explique aux enfants, jeunes conseillers communaux,  les rôles et les missions du conseil des adultes.

Les projets du conseil des enfants feront l'objet d'une page spéciale

 

 

(1) Approbation procès-verbal séance précédente

 

(2)  - IMIO - Assemblée générale ordinaire

 

DECIDE :   

 

Art.1 : d’approuver aux majorités ci-après les points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale d'IMIO du 02 juin 2016 qui nécessitent un vote.

 

(2) - IMIO - Assemblée générale extraordinaire

 

DECIDE :

 

Art.1 : d'approuver aux majorités ci-après le point porté à l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire d'IMIO du 02 juin 2016 qui nécessitent un vote.

 

(2) - Secteur Valorisation et Propreté de l'AIVE - Assemblée générale

 

DECIDE :

 

Art.1 : de marquer son accord sur les différents points inscrits à l’ordre du jour de l’Assemblée générale du secteur Valorisation et Propreté qui se tiendra le 25/05/2016 à 18h00, tels qu’ils sont repris dans la convocation, et sur les propositions de décision y afférentes.

 

(2) ( - SOFILUX - Assemblée générale ordinaire

 

DECIDE :

 

Art.1 : d’approuver les points inscrits à l’ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire du 20/06/2016 de l’intercommunale SOFILUX.

citée.

 

(3) ASBL Agence de Développement Local (ADL) - désignation de délégués.

- Vu la lettre ci-annexée du …/…/2016 reçue le …/…/2016 de Mme L. VAN GELDER, laquelle présente sa démission du mandat lui confié en tant que représentant auprès de l’ASBL Agence de Développement Local de la commune de Neufchâteau ;

 

- Après avoir délibéré ;

 

DESIGNE

 

A L’ASSEMBLEE GENERALE      

  • Christian Kellen…………………

 

PROPOSE

 

AU CONSEIL D’ADMINISTRATION

  • Christian Kellen…………………

​Un vote secret entérine la proposition de la majorité 10 oui et 8 non.

​La minorité fait remarquer qu'une pièce est manquante au dossier.

 

 

(4)  Bibliothèque : Nouveau règlement d’ordre intérieur

- Considérant qu’il y a lieu de modifier le règlement d’ordre intérieur de la bibliothèque communale de Neufchâteau ;

 

DECIDE ………………………

 

D’approuver le nouveau règlement d’ordre intérieur précité.

 

(4)  Redevance communale relative à l’inscription et l’utilisation des services de la bibliothèque

 

DECIDE

 

Art.1 : Il est établi pour les exercices 2016 et suivants une redevance sur l’inscription et l’utilisation des services de la bibliothèque ;

Art.2 : La redevance est due par la personne qui fait la demande de l’un des services offerts par la bibliothèque ;

Art.3 : Le montant de la redevance est fixé à 7,50€/an payable au comptant auprès du Directeur Financier de la Ville ou dans les 8 jours de l’inscription sur le compte de la bibliothèque communale de Neufchâteau. Celui-ci comprend :

- l’emprunt illimité de livres et jeux sur l’année (avec un maximum de 5 documents simultanément pour une période d’un mois) ;

- 20 photocopies A4 noir et blanc (hors travaux scolaires bénéficiant d’un quota illimité, à condition d’être validés par le bibliothécaire).

La gratuité est accordée pour les deux premiers livres et/ou jeux empruntés ; au-delà le forfait précité est d’application.

En cas de non-retour du livre ou du jeu, un rappel est envoyé 15 jours après l’échéance. L’emprunteur dispose de 15 jours pour régulariser la situation. Au terme de ce délai, un second rappel sera envoyé comme stipulé dans le Règlement d’Ordre Intérieur. Sans réaction de l’emprunteur dans les 2 semaines suivant la date d’envoi de ce second rappel, une facturation sera émise reprenant :

- le prix actualisé de l’ouvrage (ou des ouvrages) non rendu(s) ;

- les frais administratifs et de plastification pour un montant forfaitaire de 10€.

Art.4 : La gratuité de la redevance est accordée :

- aux jeunes de moins de 18 ans (date du 18ième anniversaire au cours de l’année civile) ;

- aux étudiants sur présentation d’une carte d’étudiant valide au moment de l’inscription ;

- aux instituteurs et au personnel éducatif leur permettant d’emprunter un maximum de 10 livres pour enfants de moins de 12 ans.

 

 

(5) BCSS : contrat relatif à la demande d’accès aux données des bénéficiaires de l’intervention majorée : prise de connaissance

- Vu le contrat de la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale relatif à la demande d’accès aux données des bénéficiaires de l’intervention majorée pour les années 2016 à 2020 ;

PREND connaissance du contrat précité.

 

(6)  Perception de recettes par des agents communaux

 

D E C I D E ………………………

 

Art.1 : de charger les agents suivants : 

  • FOUQUET Emilie dans le cadre de sa mission office du tourisme
  • COLLET Jocelyne
  • MASSUT Renée
  • DEMBOUR William dans le cadre de leurs missions au service population

 

 

 

(7)  prise de connaissance du PV de vérification de caisse du Directeur financier

 

 Prend connaissance

du procès-verbal de vérification de caisse du Directeur financier en date du 25/4/2016 simultanément avec les vérifications pour le CPAS de NEUFCHATEAU et la Zone de Police Centre ardenne

 

(8)  Fabrique d'église de Tronquoy - Compte 2015.

 

Art.1 : Prend connaissance du compte 2015 de la Fabrique d’église de TRONQUOY, voté en séance du Conseil de fabrique du 23/03/2016 qui se clôture avec un boni de 5414,67 €.

 

 

(8)  Fabrique d'église de Hamipré - Compte 2015.

 

Art.1 : Prend connaissance du compte 2015 de la Fabrique d’église de HAMIPRE, voté en séance du Conseil de fabrique du 30/03/2016 qui se clôture avec un boni de 6177,50 €.

 

 

(8)  Fabrique d'église de Namoussart - Compte 2015.

 

Art.1 : Prend connaissance du compte 2015 de la Fabrique d’église de NAMOUSSART, voté en séance du Conseil de fabrique du 30/03/2016 qui se clôture avec un boni de 6765,36 €.

 

 

(8) Fabrique d'église de Neufchâteau - Compte 2015.

 

A R R E T E 

 

Art.1 : Le compte 2015 de la Fabrique d’église de NEUFCHATEAU, voté en séance du Conseil de fabrique du 06/04/2016, est approuvé comme suit :

Ce compte présente en définitive les résultats suivants :

 

Recettes ordinaires totales

56612,48

  • dont une intervention communale ordinaire de secours de :

33638,28

Recettes extraordinaires totales

23200,98

  • dont une intervention communale extraordinaire de secours de :

 

  • dont un boni comptable de l’exercice précédent de :

15155,98

Dépenses ordinaires du chapitre I totales

10939,76

Dépenses ordinaires du chapitre II totales

33045,93

Dépenses extraordinaires du chapitre II totales

8045,00

  • dont un mali comptable de l’exercice précédent de :

 

Recettes totales

79813,46

Dépenses totales

52030,69

Excédent

27782,77

 

 

(8) Fabrique d'église de Longlier - Compte 2015.

 

A R R E T E 

 

Art.1 : Le compte 2015 de la Fabrique d’église de LONGLIER, voté en séance du Conseil de fabrique du 11/04/2016, est approuvé comme suit :

Ce compte présente en définitive les résultats suivants :

 

Recettes ordinaires totales

28717,13

  • dont une intervention communale ordinaire de secours de :

28014,05

Recettes extraordinaires totales

5215,37

  • dont une intervention communale extraordinaire de secours de :

 

  • dont un boni comptable de l’exercice précédent de :

5215,37

Dépenses ordinaires du chapitre I totales

6769,37

Dépenses ordinaires du chapitre II totales

18463,22

Dépenses extraordinaires du chapitre II totales

0,00

  • dont un mali comptable de l’exercice précédent de :

 

Recettes totales

33932,50

Dépenses totales

25232,59

Excédent

8699,91

 

 

 

(8)  Fabrique d'église de Warmifontaine - Compte 2015.

 

A R R E T E 

 

Art.1 : Le compte 2015 de la Fabrique d’église de WARMIFONTAINE, voté en séance du Conseil de fabrique du 13/04/2016, est réformé comme suit :

 

Article concerné

Intitulé

Ancien montant

Nouveau montant

III Récapitulation

Dépenses ordinaires

2720,84

2720,79

 

Ce compte présente en définitive les résultats suivants :

 

Recettes ordinaires totales

6784,65

  • dont une intervention communale ordinaire de secours de :

6345,95

Recettes extraordinaires totales

4128,38

  • dont une intervention communale extraordinaire de secours de :

 

  • dont un boni comptable de l’exercice précédent de :

4128,38

Dépenses ordinaires du chapitre I totales

2720,79

Dépenses ordinaires du chapitre II totales

3464,29

Dépenses extraordinaires du chapitre II totales

0,00

  • dont un mali comptable de l’exercice précédent de :

 

Recettes totales

10913,03

Dépenses totales

6185,08

Excédent

4727,95

 

 

(8)  Fabrique d'église de Massul - Compte 2015.

 

A R R E T E 

 

Art.1 : Le compte 2015 de la Fabrique d’église de MASSUL, voté en séance du Conseil de fabrique du 14/04/2016, est réformé comme suit :

 

Article concerné

Intitulé

Ancien montant

Nouveau montant

Dépenses CH1-15

Achat livres liturgiques ordinaires

407,88

571,88

 

Ce compte présente en définitive les résultats suivants :

 

Recettes ordinaires totales

13917,11

  • dont une intervention communale ordinaire de secours de :

12287,37

Recettes extraordinaires totales

6097,09

  • dont une intervention communale extraordinaire de secours de :

 

  • dont un boni comptable de l’exercice précédent de :

4931,99

Dépenses ordinaires du chapitre I totales

2364,91

Dépenses ordinaires du chapitre II totales

9284,23

Dépenses extraordinaires du chapitre II totales

1165,10

  • dont un mali comptable de l’exercice précédent de :

 

Recettes totales

20014,20

Dépenses totales

12814,24

Excédent

7199,96

 

 

(8) Fabrique d'église de Neufchâteau - Modification budgétaire 1/2016.

 

A R R E T E

 

Art.1 : La modification budgétaire 1/2016 de la Fabrique d’église de NEUFCHATEAU, voté en séance du Conseil de fabrique du 06/04/2016, est approuvée et présente en définitive les résultats suivants :

Total recettes : 84.796,60 €

Total dépenses : 84.796,60 €

 

8) Fabrique d'église de Tournay - Compte 2015.

 

A R R E T E 

 

Art.1 : Le compte 2015 de la Fabrique d’église de TOURNAY, voté en séance du Conseil de fabrique du 29/04/2016, est approuvé comme suit :

Ce compte présente en définitive les résultats suivants :

 

Recettes ordinaires totales

11351,56

  • dont une intervention communale ordinaire de secours de :

9923,14

Recettes extraordinaires totales

12353,61

  • dont une intervention communale extraordinaire de secours de :

 

  • dont un boni comptable de l’exercice précédent de :

10217,61

Dépenses ordinaires du chapitre I totales

2851,32

Dépenses ordinaires du chapitre II totales

11312,26

Dépenses extraordinaires du chapitre II totales

3695,00

  • dont un mali comptable de l’exercice précédent de :

 

Recettes totales

23705,17

Dépenses totales

17858,58

Excédent

5846,59

 

 

(8)  Fabrique d'église de Grandvoir - Compte 2015.

 

A R R E T E 

 

Art.1 : Le compte 2015 de la Fabrique d’église de GRANDVOIR, voté en séance du Conseil de fabrique du 29/04/2016, est approuvé comme suit :

Ce compte présente en définitive les résultats suivants :

 

Recettes ordinaires totales

14093,17

  • dont une intervention communale ordinaire de secours de :

12757,86

Recettes extraordinaires totales

4666,33

  • dont une intervention communale extraordinaire de secours de :

 

  • dont un boni comptable de l’exercice précédent de :

4666,33

Dépenses ordinaires du chapitre I totales

2943,65

Dépenses ordinaires du chapitre II totales

9817,66

Dépenses extraordinaires du chapitre II totales

0,00

  • dont un mali comptable de l’exercice précédent de :

 

Recettes totales

18759,50

Dépenses totales

12761,31

Excédent

5998,19

 

 

 

(8)  Fabrique d'église de Tournay - Modification budgétaire 1/2016.

 

A R R E T E

 

Art.1 : La modification budgétaire N°1/2016 de la Fabrique d’église de TOURNAY, voté en séance du Conseil de fabrique du 20/03/2016, est approuvée et présente en définitive les résultats suivants :

Total recettes : 22.208,88 €

Total dépenses : 22.208,88 €

 

(8)  Fabrique d'église de Tournay - Modification budgétaire 2/2016.

 

A R R E T E

 

Art.1 : La modification budgétaire n°2/2016 de la Fabrique d’église de TOURNAY, voté en séance du Conseil de fabrique du 29/04/2016, est approuvée et présente en définitive les résultats suivants:

Total recettes : 23.455,18 €

Total dépenses : 23.455,18 €

 

(9)  Modifications budgétaires extraordinaire n° 1 - Exercice 2016

 

DECIDE PAR 

 

Art.1 : d’approuver la modification budgétaire n°1 extraordinaire de l’exercice 2016  précitée donnant le résultat suivant :

 

 

Service extraordinaire

Recettes totales exercice proprement dit

2.270.382,56

Dépenses totales exercice proprement dit

2.995.510,00

Boni / Mali exercice proprement dit

-725.127,44

Recettes exercices antérieurs

0,00

Dépenses exercices antérieurs

73.000,00

Prélèvements en recettes

798.127,44

Prélèvements en dépenses

0,00

Recettes globales

3.068.510,00

Dépenses globales

3.068.510,00

Boni / Mali global

0,00

   

 

(10)   PIC 14-16 - Aménagement de la rue de la Justice - Partie 2 et de la rue du Chaudfour - Approbation du dossier de travaux

 

- Considérant que le montant estimé de ce marché s'élève à 271.439,20€ hors TVA ou 288.865,46 €, 21% TVA comprise dont 153.457,00€ HTVA ou 185.682,97€ TVAC pour le volet égouttage à charge de la SPGE et 107.982,20€ HTVA ou 130.658,46€ TVAC en voirie à charge de la Ville;

 

D E C I D E

 

Art.1 : de réaliser des travaux d’aménagement de la rue de la Justice – partie 2 et de la rue du Chaudfour dans le cadre du PIC 14-16.

Art.2 : d’approuver le cahier spécial des charges avec PPSS établi au montant estimatif de 288.865,46€ TVAC dont 130.658,46€ TVAC en voirie à charge de la Ville.

 

 

(11)   RU- Aménagement du Faubourg - Phase II et III - Rue d'Enfer et place du Paquis - Convention-exécution 2016

 

- Vu la délibération du Conseil Communal du 22/10/2014 approuvant le dossier de travaux d’aménagement du quartier du Faubourg – Phase II – Rue d’Enfer et rue des Jardins, ci-annexée ;

- Vu la délibération du Conseil Communal du 04/09/2015 approuvant le dossier de travaux d’aménagement du quartier du Faubourg – Phase III – Place du Paquis, ci-annexée ;

- Vu le courrier du 20/04/2016 de la Direction de l’Aménagement Opérationnel du SPW par lequel elle transmet à la ville le projet d’arrêté de subvention relatif aux 2 dossiers susvisés ainsi que son annexe la convention-exécution 2016, la promesse de subvention étant de 577.030,00€ pour l’ensemble des 2 dossiers, ci-annexé ;

- Sur proposition du Collège Communal ;

- Après avoir délibéré ;

 

D E C I D E à ….

 

D’approuver le projet d’arrêté d’exécution susvisé et en particulier 

(12)   Etude et surveillance de l'aménagement d'un terrain synthétique dans la vallée du lac - Approbation du marché de service

 

- Attendu qu’il est envisagé d’aménager un terrain synthétique pour le hockey et le football dans la vallée du lac ;

 

 

D E C I D E à … :

 

Art.1er : de procéder à l’étude de l’aménagement d’un terrain synthétique pour le hockey et le football dans la vallée du lac.

Art.2 : d’approuver le projet de cahier spécial des charges ci-annexé au montant estimatif de 24.793,39 € hors TVA ou 30.000,00 €, 21% TVA comprise.

 

 

(13)  marché public - acquisition d'un écran géant mobile sur remorque - lancement du marché

 

D E C I D E à … :

 

Art.1er : d’acquérir un écran géant mobile sur remorque ;

Art.2 : d’approuver le projet de cahier spécial des charges ci-annexé au montant estimatif de 57.855,00 € hors TVA ou 70.004,55 €, 21% TVA comprise ;

 

La minorité s'abstient

 

(14)    - AV-2016.177 - Acquisition d'une parcelle située près du terrain de football de Namoussart à Monsieur Victor Demarche

 

- Considérant l’opportunité d’acquérir à Monsieur Victor Demarche une parcelle sise Lundifontaine à Namoussart, contigüe à la propriété communale  du terrain de football afin de permettre une extension de celui-ci ;

 

DECIDE 

 

Art.1 : de faire offre d’acquisition de la parcelle précitée pour un montant de 13 500 € et de prendre en charge les frais d’acte.

 

(15)   Communication des décisions de l’autorité de tutelle

Prend connaissance de la décision de l’autorité de Tutelle suivante :

- Arrêté du 15/04/2016 : Approbation du règlement-redevance relatif à la tarification de l’accueil extrascolaire, des repas et forfaits scolaires.

 

Questions posées par la minorité

 

 

- Relative à la composition de la délégation chestrolaise présente au salon MIPIN à Cannes ainsi qu'au relevé des dépenses liées à cette organisation

 

 

Présentation de Daniel Michiels par vidéo de ce qu'est le Mipin et donne les dépenses. (Voir ci-après la photo).

La commune assistera encore à d'autres salons.

 

La minorité s'interroge sur l'opportunité de se rendre à ces salons.

 

 

- Relative au déménagement de la Maison du Tourisme du Pays de la Forêt d'Anlier  dans les nouveaux locaux au centre ville

 

Explications données par Laura Van Gelder, l'inauguration aura lieu le 10 mai à 18 heures.

 

- Relative aux circuits pour cyclotouristes et à la location de VTT

 

Réponse de Laura Van Gelder, tout est en place.

 

HUIS-CLOS

 

(16)   Personnel. Démission

 

 

(17)  Enseignement:

 

 

 

 

 

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