28/08/2015

Ordre du jour du conseil communal du 04 septembre à 17 heures 30

 1) Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

 2) Diverses modifications statutaires du personnel communal.

 3) Conditions de réalisation de la Fête de l’Enfance le 15/11/2015.

 4) NEUFCHATEAU, commune du commerce équitable.

 5) Désignation de trois conseillers du Conseil de l’Action Sociale en

    remplacement de trois conseillers démissionnaires.

 6) Déclaration d’apparentement des conseillers communaux.  

 7) Taxation des intercommunales à l’impôt des sociétés – application du

    principe de substitution – AIVE.  

 8) Quote-part 2014 relative au service incendie.

 9) Avenant à la convention de trésorerie entre la Ville et la Régie

    Communale Autonome.

10) Indemnité partielle de logement pour Mr. le Doyen dans l’attente des

    travaux de rénovation du presbytère.        

11) Modification de la composition du comité d’accompagnement du terrain

    multisports de NEUFCHATEAU. 

12) Bail emphytéotique entre la Ville et la Régie Communale Autonome relatif

    au terrain sur lequel est construit le centre sportif.

13) Convention avec la Communauté Française relative au financement des

    terrains de beach-volley et à leur utilisation. 

14) Etude des travaux d’entretien de voirie 2016.   

15) Avis de marché rectificatif relatif à l’étude des travaux de rénovation

    urbaine du Quartier du Terme à NEUFCHATEAU.

16) Acquisition de nouvelles guirlandes d’illumination pour le centre-ville.

17) Travaux de traitement anti-humidité des caves de l’hôtel de ville.

18) Convention-exécution avec la Région Wallonne relative à la subsidiation

    des travaux d’aménagement du rez-de-chaussée de l’immeuble « Hilger »,

    rue Burnotte.    

19) Convention avec ORES relative au placement d’une borne de rechargement

    pour véhicules électriques sur le parking rue des Oies.

20) Approbation du dossier de travaux de rénovation urbaine au Quartier du

    Faubourg - phase 3 : Place du Paquis.

21) Approbation du dossier de travaux crédits d’impulsion relatif aux

    travaux d’aménagement de la rue de la Faloise et de la rue de la Hasse.

22) Convention avec la Province de Luxembourg relative à la réalisation

    d’essais à la plaque des voiries communales.

23) Déclassement et incorporation de voirie autour de la maison de village

    de NAMOUSSART.

24) Déclassement et incorporation de voirie Rte du Père Lejeune à PETITVOIR.

25) Vente publique d’une parcelle communale sise Le Puits du Bois à LAHERIE.

26) Vente de l’ancien bâtiment scolaire de GRAPFONTAINE.

27) Autorisation d’ester en justice dans le cadre du contentieux S. GOOSSE.                      

 

 

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